* Nombre d'élus

- En exercice : 11

- Présents : 10

- Pouvoirs : 1

- Votants : 11

L'an deux mille quatorze, le vingt-neuf mars, à 9 heures, le conseil municipal de Massac-Séran, régulièrement convoqué le vingt-quatre mars, s'est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Bernadette CAUMON, doyenne de l'assemblée.

Rose DESTRUEL est désignée secrétaire de séance.

* Election du Maire

Bernadette CAUMON, doyenne de l'assemblée, fait l'appel et invite le conseil municipal à procéder à l'élection du Maire. Elle rappelle qu'en application des articles L.2122-4 et L.2122-7 du code général des collectivités territoriales, le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue, parmi les membres du conseil municipal.

Le conseil municipal désigne deux assesseurs : Boris JOULIA et Dominique ROUGEAU.

Résultats du premier tour de scrutin

Nombre de votants : 11

Nombre de suffrages déclarés nuls : 01

Nombre de suffrages exprimés : 10

Majorité absolue : 06

Nombre de suffrages obtenus

Viviane BONHOMME : 10 voix

Viviane BONHOMME est proclamée Maire et est immédiatement installée.

* Election des adjoints

Sous la présidence de Viviane BONHOMME, élue Maire, le conseil municipal est invité à procéder à l'élection des adjoints qui sont élus selon les mêmes modalités que le Maire.

Le conseil municipal fixe à trois le nombre des adjoints au Maire de la commune.

* Election du premier adjoint

Résultats du premier tour de scrutin

Nombre de votants : 11

Nombre de suffrages déclarés nuls : 01

Nombre de suffrages exprimés : 10

Majorité absolue : 06

Nombre de suffrages obtenus

Alain BOURNIQUEL : 10 voix

Alain BOURNIQUEL est proclamé premier adjoint et est immédiatment installé.

* Election du deuxième adjoint

Résultats du premier tour de scrutin

Nombre de votants : 11

Nombre de suffrages déclarés nuls : 01

Nombre de suffrages exprimés : 10

Majorité absolue : 06

Nombre de suffrages obtenus

Régine FABRE : 10 voix

Régine FABRE est proclamée deuxième adjointe et est immédiatement installée.

* Election du troisième adjoint

Résultats du premier tour de scrutin

Nombre de votants : 11

Nombre de suffrages déclarés nuls : 01

Nombre de suffrages exprimés : 10

Majorité absolue : 06

Nombre de suffrages obtenus

Fernando RODRIGUES : 10 voix

Fernando RODRIGUES est proclamé troisième adjoint et est immédiatment installé.

* Indemnités de fonction au Maire et aux adjoints

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité des membres présents, DECIDE :

- de fixer à 17% de l'indice 1015 l'indemnité du Maire;

- de fixer à 6,6% de l'indice 1015 l'indemnité du premier adjoint;

- de fixer à 4,4% de l'indice 1015 l'indemnité du deuxième et du troisième adjoint.

* Elections des délégués

- Conseil communautaire de la communauté de communes Tarn-Agout

Titulaire : Viviane BONHOMME

Suppléant : Alain BOURNIQUEL

-SICTOM de la région de Lavaur

Alain BOURNIQUEL et Tu-Anh VU DINH

- Syndicat des eaux de la Montagne Noire

Fernando RODRIGUES et Boris JOULIA

- Syndicat départemental d'énergies du Tarn

Régine FABRE et Boris JOULIA

- Sécurité routière

Alain BOURNIQUEL

- Correspondant Défense

Alain BOURNIQUEL

- Membres du CCAS

Joël FREJAVILLE, Marc CHIESA, Rose DESTRUEL et Bernadette CAUMON

* Les commissions

- Appels d'offres
Présidente : Viviane BONHOMME

Titulaires : Alain BOURNIQUEL, Fernando RODRIGUES et Joël FREJAVILLE

Suppléants : Régine FABRE, Boris JOULIA et Rose DESTRUEL

- Voirie

Alain BOURNIQUEL, Fernando RODRIGUES, Joël FREJAVILLE, Boris JOULIA

- Urbanisme

Alain BOURNIQUEL, Fernando RODRIGUES, Tu-Anh VU DINH, Boris JOULIA, Dominique ROUGEAU

- Bâtiments communaux

Régine FABRE, Fernando RODRIGUES, Tu-Anh VU DINH, Rose DESTRUEL, Bernadette CAUMON

- Affaires scolaires

Viviane BONHOMME, Régine FABRE, Marc CHIESA

- Vie associative, culturelle, communication

Alain BOURNIQUEL, Régine FABRE, Tu-Anh VU DINH, Rose destruel